AUTORISATION DE DIFFUSION DE LOGICIELS

Entre 

Monsieur DEFARGE Serge
 
demeurant :20, Rue Elsa Triolet 03410 DOMERAT
tl :04.70.03.25.40
ci - aprs dnomm l'auteur, d'une part

et

le diffuseur,

d'autre part,

IL A ETE ARRETE CE QUI SUIT :

I) Objet de l'autorisation :

Monsieur DEFARGE Serge

autorise le diffuseur  diffuser le programme 

informatique intitul VisuIMG version 1.2

et compos des lments suivants (descriptifs) :

VisuIMG.exe 
Lisezmoi.TXT

ci-aprs dnomm le programme.

II) Mode de diffusion :

Monsieur DEFARGE

autorise le diffuseur  diffuser ce programme sur tous les supports  sa disposition et notamment disquettes, CD ROM, serveurs tlmatiques.
Le diffuseur reste seule juge du support de diffusion  utiliser.

III) Droit sur le programme :

L'auteur dclare tre investi de tous les droits sur tous les lments du programme soit  titre originaire soit par voie de contrat.

IV) Responsabilit :

L'auteur, propritaire du programme, dclare assumer pleinement la responsabilit de tout recours qui pourrait tre exerc contre le diffuseur en cas de contestation de cette proprit.
Si le programme se rvlait tre une contrefaon, l'auteur prendra  sa charge tous frais et dommages et intrts que le diffuseur pourrait tre amen  supporter.

V) Dure de l'autorisation :

Le prsent contrat est tabli pour une dure indtermine sauf stipulation contraire.


Fait    DOMERAT le 07/01/2001


L'auteur  
DEFARGE Serge
Membre de L'AFAS ( Association Franaise des Auteurs de Sharewares)                                      


